Sous-série SS2 - Programmes

Zone du titre et de la mention de responsabilité

Titre propre

Programmes

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Sous-série

Cote

CA P062,S4,SS2

Zone de l'édition

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Zone des précisions relatives à la catégorie de documents

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Zone des dates de production

Date(s)

  • 1979-1985 (Création/Production)

Zone de description matérielle

Description matérielle

0,18 m de documents textuels.

Zone de la collection

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Zone de la description archivistique

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

La sous-série contient des documents quant aux divers programmes offert à la population du comté Ungava.

Programme « Bon emploi ». Programme « Corvée-habitation ». Programme « Equerre ». Programme « Loginove ». Programme « Logirente ». Programme « Prime ». Programme « Relais ». Programme « Révicentre ». Programme « SEMO ». Programme accession à la propriété. Programme canadien de remplacement du pétrole (Hydro Québec). Programme d’aide au développement touristique. Programme d’allocation de disponibilité. Programme d’amélioration des équipements communautaires. Programme d’amélioration énergétique des habitations du Québec. Programme d’urgence d’aide à la PME. Programme d’urgence pour les entreprises et financement. Programme de construction et rénovation. Programme de création d’emplois. Programme de création d’emplois temporaires. Programme de développement régional (région moyen nord). Programme de soutien aux organismes communautaires. Programme de travaux communautaires en milieu municipal. Programmes normalisés de subventions du patrimoine. Programme Parfair (récupération). Programme reboisement au travers du Québec. Programme PAMEC / ministère des Communications

Zone des notes

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Instrument de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accruals

Identifiant(s) alternatif(s)

Zone du numéro normalisé

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle

Identifiant de la description du document

Identifiant du service d'archives

Règles ou conventions

Statut

Dates de production, de révision et de suppression

Langue de la description

Langage d'écriture de la description

Sources

Accession area

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés