Zone du titre et de la mention de responsabilité
Titre propre
Municipalité de la Baie-James
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Sous-sous-série
Cote
CA P061,S2,SS7,SSS2
Zone de l'édition
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Zone des précisions relatives à la catégorie de documents
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Zone des dates de production
Date(s)
-
1984-1993 (Création/Production)
Zone de description matérielle
Description matérielle
5 cm de documents textuels.
Zone de la collection
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Zone de la description archivistique
Nom du producteur
(1952)
Historique de la conservation
Portée et contenu
La sous-sous-série contient des dossiers relatifs aux enjeux touchant spécifiquement la Municipalité de la Baie-James (MBJ) : politique, territoire, services de police et des loisirs.