Sous-série SS2 - Divers

Zone du titre et de la mention de responsabilité

Titre propre

Divers

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Sous-série

Cote

CA P062,S6,SS2

Zone de l'édition

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Zone des précisions relatives à la catégorie de documents

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Zone des dates de production

Date(s)

  • 1976-1985 (Création/Production)

Zone de description matérielle

Description matérielle

0,23 m de documents textuels.

Zone de la collection

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Zone de la description archivistique

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Cette sous-série comprend divers dossiers sur lequel le Député a travaillé au cours de son mandat politique.

Acquisition de terrains pour l’amélioration des chemins municipaux. Appel d’offre de travaux. Auberge Aigremont. Avis réforme parlementaire : Assemblée nationale du Québec. Camping Lac Albanel. Canada : Économie / Emploi. Chemin Lac Waswanipi. Comité d’étude sur possibilités implantation usine de raffinage. Comité des loisirs Comtois inc. Constitution du Québec : Liste des principaux événements. Disparités régionales et la fiscalité. Entente Québec – Ottawa sur la création d’emplois temporaires. Grand council of the Crees. Informations relatives à la tournée en milieu amérindien. Jalonnement minier au nord du 50e parallèle. Langues autochtones : Service de traduction. Lettres de remerciements (voyage dans le Nord). Liste / Conseil de Bande et Conseil Inuit. Mine de Silice développement Gex inc. : La colline blanche. Mousse d’urée-formaldéhyde (MIUF). Négociation entre la sûreté du Québec et le gouvernement. Nouveau-Québec / Service d’accueil des malades de la région 10B. PAIRA 1985. Politique amérindienne-inuit. Pourboires 1982-1984. Région 02 : Réserves fauniques / consolidation des équipements. Règlement sur la location des logements à loyer modique. SAGMAI exécutif et formation*. Soumission sur invitation : Travaux d’arpentage - localités Inuits. Travaux routiers (région). Travaux routiers : Programme 1981-1984. Voyage du Premier Ministre dans le Nouveau-Québec 27 au 29 mai. Whip en chef 1981-1982. Questionnaire médias communautaires. Distribution journaux régions éloignées. Conseil de planification et développement du Québec. Location de résidence gouvernementale. Bulletin « La Ressource Minérale »

Zone des notes

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

  • anglais
  • cree
  • français

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Instrument de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accruals

Identifiant(s) alternatif(s)

Zone du numéro normalisé

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle

Identifiant de la description du document

Identifiant du service d'archives

Règles ou conventions

Statut

Dates de production, de révision et de suppression

Langue de la description

Langage d'écriture de la description

Sources

Accession area

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés