Série S1 - Création de l'organisme

Zone du titre et de la mention de responsabilité

Titre propre

Création de l'organisme

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Série

Cote

CA P072,S1

Zone de l'édition

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Zone des précisions relatives à la catégorie de documents

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Zone des dates de production

Date(s)

  • 1982-1996 (Création/Production)

Zone de description matérielle

Description matérielle

5 cm de documents textuels.

Zone de la collection

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Zone de la description archivistique

Nom du producteur

(1956-1965 ; 1982-1996)

Historique de la conservation

Portée et contenu

Cette série témoigne de la réglementation de la corporation, de son mandat, de l’organisation administrative, de son fonctionnement et de ces réalisations. Cette série contient un guide de rituels et un guide d’employé ainsi que des documents constitutifs et historiques.

Zone des notes

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Instrument de recherche téléversé

Éléments associés

Éléments associés

Accruals

Identifiant(s) alternatif(s)

Zone du numéro normalisé

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle

Identifiant de la description du document

Identifiant du service d'archives

Règles ou conventions

Statut

Dates de production, de révision et de suppression

Langue de la description

Langage d'écriture de la description

Sources

Accession area

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés